Identité de l’exploitant
Entreprise individuelle (micro-entreprise) : Nathalie LE TENO Nom commercial : Aux P’tits Boutons !
Adresse : 20 avenue de Saint-Rambert – 42160 BONSON RCS SAINT-ETIENNE n°852 768 951
Numéro de TVA intracommunautaire : FR56852768951 (non assujetti) N° tél. : 06.34.96.13.83
Email : info@natje.fr
Directeurdela publication: Nathalie LE TENO
Hébergeur
Dénomination sociale : OVH Cloud
Siège social : 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix Adresse e-mail : abuse@ovh.net
Numéro de téléphone : 1007
Propriété intellectuelle – Protection des base de données
Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit d’auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive d’AUX P’TITS BOUTONS, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d’un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l’autorisation écrite et préalable à AUX P’TITS BOUTONS, sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande d’AUX P’TITS BOUTONS.
Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation écrite et préalable d’AUX P’TITS BOUTONS. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d’aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d’extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable d’AUX P’TITS BOUTONS. Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable d’AUX P’TITS BOUTONS.
